Constitution des États-Unis
États-Unis |
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Préambule |
I ∙ II ∙ III ∙ IV ∙ V ∙ VI ∙ VII |
Déclaration des droits I ∙ II ∙ III ∙ IV ∙ V ∙ VI ∙ VII ∙ VIII ∙ IX ∙ X |
Amendements additionnels XI ∙ XII ∙ XIII ∙ XIV ∙ XV XVI ∙ XVII ∙ XVIII ∙ XIX ∙ XX XXI ∙ XXII ∙ XXIII ∙ XXIV ∙ XXV XXVI ∙ XXVII |
Amendements proposés Amendement Blaine Amendement Bricker Titres de noblesse |
Préambule et articles Amendements |
La Constitution des États-Unis est, dans ses propres termes, la « loi suprême du pays ».
Elle fut acceptée le 17 septembre 1787 par une convention réunie à Philadelphie, et après ratification, s'applique depuis le 4 mars 1789. Modifiée par vingt-sept amendements, elle est l'une des plus anciennes constitutions écrites encore appliquées (la plus ancienne étant probablement celle de la République de Saint-Marin, qui date de 1600).
Cette constitution établit un gouvernement aux prérogatives limitées, tenu de respecter les droits fondamentaux des citoyens, et fondée sur la séparation des pouvoirs, qui doivent se contrôler et s'équilibrer l'un l'autre (checks and balances).
Ratifiée à l'origine par treize États fédérés, devenus aujourd'hui cinquante, elle crée un État fédéral. Bien que la Constitution et les lois des États-Unis s'imposent aux divers États fédérés, de très larges prérogatives leur sont réservées. Le gouvernement est, dès l'origine, de type républicain et fondé sur la souveraineté du peuple. Son caractère démocratique au sens actuel du terme, avec le suffrage universel, apparaît plus progressivement, parfois au travers d'amendements, plus souvent par le changement des lois ou des revirements de jurisprudence.
Sommaire
[masquer]- 1 Origine
- 2 Structure de la Constitution
- 3 Historiographie
- 4 La longévité de la constitution : flexibilité et interprétations
- 5 Notes et références
- 6 Annexes